DOCUMENTS D’URBANISME : PLU, PLUi, RLPi, SCoT, etc.
PLAN LOCAL D’URBANISME EN VIGUEUR SUR LA COMMUNE :
Vos documents en téléchargement ci-après :
Risque inondation :
- PPRI Durance :
> Arrêté .
> Zonage .
- Risque inondation, ruissellement et règlement :
> Fiche technique – solutions pour la rétention .
>Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
P.L.U. PLAN LOCAL D'URBANISME :
Vous pouvez aussi télécharger ici les documents relatifs au Plan Local d'Urbanisme :
> PLU : plan des Servitudes d’Utilité Publique
> P.L.U. - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
> P.L.U. - Règlement modifié (n°1)
> P.L.U. - Zonage Planche globale
> P.L.U. - Orientations d'Aménagement et de Programmation modifié (n°1)
A savoir : le 28 juin 2018 la Métropole a approuvé la procédure de modification simplifiée concernant le PLU de la commune adopté en Conseil Municipal le 20 octobre 2016.
> P.L.U. - Délibération du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 28 juin 2018
> P.L.U. - Notice de modification n°1
PPR retrait et gonflement des argiles :
> Annexe 1 .
> Annexe 2 .
> Annexe 3 .
> Annexe 4 .
> Annexe 5 .
> Annexe 6 .
> Annexe 7 .
> Cartographie .
> Plaquette BRGM .
> Règlement .
PPR Sismicité et mouvements de terrain :
> Plus d'infos ici .
DU PLU AU PLUi (PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL) :
Toutes les informations sur le site de la métropole Aix-Marseille-Provence : https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/pays-daix/
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL :
Toutes les informations sur le site de la métropole Aix-Marseille-Provence : https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/pays-daix/
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