DELIBERATIONS 2023
délibération 01/23 - Décision modificative N°5 Budget principal de la commune année 2022
délibération 02/23 - Décision modificative N°5 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022
délibération 19/23 - modification du tableau des effectifs
délibération 20/23 - tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2023
Délibération 25/23 - Subventions aux associations pour l'exercice 2023 + tableau
Délibération 26/23 - Budget Primitif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
Délibération 30/23 - approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal de la Commune
Délibération 31/23 - approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la commune
Délibération 32/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal de la commune
Délibération 33/23 - Budget principal de la commune - adoption du budget
Délibération 38/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 46/23 - Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023
Délibération 53/23 - Décision modificative N° 1 du budget principal de la commune - exercice 2023
Délibération 57/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - Décision Modificative N°1
Délibération 58/23 - Avenant N°1 à la convention des clauses exorbitantes 2023 avec le Commune
Délibération 62/23 - Signature des chartes éco-manifestations
Délibération 63/23 - Modification du règlement intérieur de l'Ecole de Musique
Délibération 64/23 - Modification du règlement intérieur des études de l'école municipale de musique
Délibération 69/23 - Vente des parcelles communales cadastrées AP N° 80 et N° 81 à la SAS CHOPIN
DECISIONS 2023
Décision 05/23 - Convention de donation Fonds de Dotation "Résonances"
Décision 09/23 : Régie Recette Médiathèque
Décision 10/23 : Location Abbaye
Décision 11/23 : Convention mise à disposition de l'Abbaye
Décision 12/23 - Demande Subvention Cheminement Abbaye
Décision 13/23 - Demande subvention Fonds Vert rénovation énergétique Baume
Décision 14/23 : Demande subvention DETR aménagement Fenière
Décision 15/23 : Demande subvention DSIL rénovation thermique bâtiments.
Décision 16/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume annexe décision 16/23 : tarifs
Décision 18/23 : approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS-Résidence l'Oustaou - renouvellement de bail - annexe
Décision 20/23 : Contrat de maintenance OTIS
Décision 27/23 - Approbation du marché de contrôle, maintenance et petites réparations des points d'eau incendie - signature du marché
Décision 31/23 : Contrat de coréalisation - CIAM
Décision 32/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "Aide à la Provence Verte" pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence Oustaou en ilot de fraîcheur et jardin de cueillette
Décision 42/23 : Marché de service - EIPV
2023 - DELIBERATIONS CCAS
039/2023 : Fixation des tarifs 2023 - OUSTAOU
040/2023 : Adoption du règlement intérieur - OUSTAOU
041//2023 : Adoption du budget primitif - CCAS
042/2023 : Adoption du budget primitif - OUSTAOU
001/2023 ; Subvention Accueil
002/2023 : Subvention département Oustaou
003/2023 : Approbation du compte de gestion - Budget Prinicpal du CCAS
004/2023 : Approbation du compte administratif - Budget du CCAS - Excercice 2022
005/2023 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS
006/2023 : Adoption d'un budget supplémentaire - CCAS
011/2023 : Demande de subvention la Chaumière 2023
2022
CCAS - DECISION 03/22 - Transmission électronique des actes pour l'OUSTAOU
70/22 - Décision - Contrats de prestations d'analyses par LDA
Décision N° 29/22 publiée le 13 Juillet 2022
Décision N°30/22 publiée le 26 Juillet 2022
Décision N° 31/22 publiée le 26 juillet 2022
Décision N° 32/22 publiée le 26 juillet 2022
Décision N° 34/22 publiée le 1er Aout 2022
Décision N° 35/22 publiée le 1er Aout 2022
Convention de mise à disposition de l'ancien Dojo à l'Atelier les 1001 Vies : publié le 9 Aout 2022
Décision N° 36/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 37/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 38/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 39/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 50/22_ demande aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Plan-Energie-Climat" en faveur de l'amélioration de l'éclairage public - publiée le 28 Septembre 2022
Décision N° 54/22 : tarifs 2023 applicables au Village de Vacances de la Baume : publiée le 11 Octobre 2022 PJ tarifs 2023
Conseil Municipal du 6 Octobre 2022 : délibérations publiées le 18 Octobre 2022
Délibération N° 102/22 du 6 Octobre 2022 : convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 103/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 104/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022
Décision N° 56/22 : modification de la régie de recettes périscolaire - publiée le 31 Octobre 2022
Décision 01/22 : OUSTAOU - Suppression de la régie de recettes
Délibération 25/22 : CCAS - Crédits à imputer aux comptes 6232 et 6257
Délibération 27/22 : CCAS - Subvention à l'Association l'Accueil
Délibération 28/22 : CCAS - Décision Modificative n° 2 du Budget - Année 2022
Délibération 29/22 : OUSTAOU - Versement d'une Subvention Exceptionnelle au budget annexe
Délibération 30/22 : OUSTAOU - Décision Modificative n° 1 du Budget - Année 2022
Décision 57/22 : suppression de la régie de recettes photocopies : publiée le 3 Novembre 2022
Décision 02/22 : CCAS - Approbation d'un contrat de prestation - Animation 2000
Décision 59/22 : ABAYE - Convention Storytium
Conseil Municipal du 14 Décembre 2022
Délibération 119/22 - Convention de partenariat culturel "Provence en Scène" - 2022/2023
Délibération 120/22 - Approbation de la convention "Carte Jeune"
Délibération 121/22 - Subvention à l'Association "Les Colibris"
Délibération 122/22 - Subvention à l'Association "Les Zouzous"
Délibération 123/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Colibris"
Délibération 124/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Zouzous"
Délibération 125/22 - Débat d'Orientation Budgétaire
Délibération 126/22 - Décision Modificative n° 4 du budget principal de la commune - 2022
Délibération 127/22 - Décision Modificative n° 4 du budget de l'Abbaye de Silvacane - 2022
Délibération 128/22 - Décision Modificative n° 2 du budget du Village Vacances de la Baume - 2022
Délibération 129/22 - Subvention CCAS
Délibération 130/22 - Acceptation d'une recette exceptionnelle - Budget annexe de l'Abbaye
Délibération 131/22 - Reversement excédant Abbaye
Délibération 133/22 - Transaction avec la Sté Pro-Gec - Marché de la Médiathèque - Ecole de Musique
Délibération 134/22 - Convention Servitude ENEDIS
Délibération 135/22 - Délégation de signature à un élu - code de l'urbanisme
Délibération 136/22 - Définition de l'intérêt Métropolitain - Voirie et Espaces Publics
Délibération 137/22 - Convention Gestion des eaux pluviales urbaines
Délibération 138/22 - Convention de Gestion - Zone Activité
Délibération 139/22 - Abrogation de la délibération 139/17
Délibération 140/22 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 141/22 - Présentation du Rapport Social unique pour l'exercice 2021
DECISIONS
Décision 67/22 - Suppression de la régie relative aux transports scolaires
Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2022
Délib 32/22 - Contrat d'Assurance Statutaire
- Conseil Municipal du 25 mai 2023
- Conseil Municipal du 6 Avril 2023
- Conseil Municipal du 13 Mars 2023
- Conseil Municipal du 9 Février 2023
- Conseil Municipal du 9 Janvier 2023
- Conseil municipal du 30 juin 2022 : > Compte-rendu et >Procès verbal
- Conseil municipal du 19 mai 2022 : > Compte-rendu et >Procès verbal
- Conseil municipal du 7 avril 2022 : > Compte-rendu et >Procès verbal
- Conseil municipal du 22 février 2022 : >Compte-rendu et > Procès verbal
- Conseil municipal du 27 janvier 2022 : > Compte-rendu et > Procès verbal
- Conseil municipal du 30 Juin 2022 : publié le 17 Octobre 2022
- Conseil municipal du 6 octobre 2009 :
convocation publié le 30 Septembre 2022
ordre du jour publié le 30 Septembre 2022
délibérations votées publié le 11 octobre 2022
- Conseil Municipal du 14 Décembre 2022 :
convocation - publiée le 8 Décembre 2022
ordre du jour - publié le 8 Décembre 2022
liste des délibérations votées - publiée le 15 Décembre 2022
procès-verbal approuvé - publié le 26 Décembre 2022
ANNEE 2023
Arrêté 2023/028 : Places de stationnement pour véhicules mairie
Arrêté 2022/301 - Publié le 27/10/2022 - Arrêté permanent - Restriction de Stationnement Contre Allée du Cours Foch - jours de marché jeudi matin /pdf/301_A22_PM_CACrsFoch_RestStat_Marche.pdf
Arrêté 2022/280 - Publié le 05/12/2022 - Modalités de Numérotage - Carraire des Trissonnes
JUIN 2023
MAI 2023
Avril 2023
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Mars 2023
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Février 2023
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Janvier 2023
001/023 : Arrêté SG - Délégation
001/2023 : COLAS - Rue Gutenberg, Rue de l'Ouest, RD67d -Travaux d'aménagement
002/2023 : ETE Reseaux - Rue de l'Eglise - Branchement Electrique
003/2023 : ENEDIS - Rue Gutenberg - Branchement Electrique
004/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EU
005/2023 : ENEDIS - Impasse Jean Giono - Raccordement Electrique
006/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP et EU
007/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP et EU
008/2023 : ENEDIS - Route de Ste Anne - Raccordement Electrique
009/A23 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP
010/A23 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP
018/A23 : GUINTOLI - Route de Ste Anne - Travaux sur réseaux d'Eau
Décembre 2022
347/A22 - METROPOLE - ALTEREO - Arrêté Annuel
346/A22 - EIFFAGE - Accord Voirie - Fibre Optique
344/A22 - SEM - SEAV - Arrêté Annuel
343/A22 - SEM - SPGS - Arrêté Annuel
342/A22 - SEM - BONDIL - Arrêté Annuel
341/A22 - SEM - BRONZO - Arrêté Annuel
ARRETE 337 Interdisant l'accès à un trottoir 5 Rue du Grand Jas/Casimir Mouton
331/22 - MAIRIE - Route de Ste Anne - Circulation alternée - Péril Imminent
ARRETE 323 AMPERIS rue de la rabassiere
ARRETE 324 ART ET GUINGUETTE marche de noel
ARRETE 322 CIRCET Av de silvacane
ARRETE 321 BRONZO rue de la calade
ARRETE 316 demenagement av de silvacane
ARRETE 317 CIRCET route de sainte anne
ARRETE 318 ENTREPRISE RIEU elagage route de sainte anne
ARRETE 315 CABASSUT - Barcot - Autorisation installation Food Truck
ARRETE 310 BOGGIO Place du coq d argent grue
ARRETE 311 BOGGIO Place du coq d argent echafaudage
ARRETE 314/2022 - Mr TALLAGRAND - Rue de l'Eglise
ARRETE 313/2022 - LA CIE DES FORESTIERS - Rue Jean Renoir - Abattage pins
ARRETE 312/2022 - STE CROIX DU SUD - Rue Schuman - Déménagement
ARRETE 309/2022 DE LA FUENTE Av de Craponne
ARRETE 308/2022 CLM ENVIRONNEMENT rue du Pigeonnier
ARRETE 307/2022 ALLIANCE TP bd de la Paix
ARRETE 306/2022 DOSPITAL demenagement Craponne
ARRETE 305/2022 CIRCET rue de la Rabassiere
ARRETE 304/2022 CIRCET av des Alpilles
ARRETE 303/2022 ORANGE av de Silvacane
ARRETE 302/2022 - STE EHTP GUINTOLI - Route de Ste Anne - Tx eau et assainissement
ARRETE 300/2022 ENEDIS branchement Churchill
ARRETE 296/2022 SIS MARSEILLE PCE av de Craponne
ARRETE 290/2022 ENEDIS rue du pigeonnier
ARRETE 291/2022 ENEDIS Route de Sainte Anne
ARRETE 292/2022 MINETTO Avenue des Alpilles
ARRETE 293/2022 INFRA CONSEILS SERVICES amenagement acces boulevard de la Paix
294/A22_Commémoration_11Novembre
ARRETE 295/2022 ALLIANCE TP Boulevard de la Paix
ARRETE 298/2022 AZURCONNECT TECHNOLOGIES Rue Georges Clemenceau
ARRETE 299/2022 SADE rue de l eglise et place de la Vierge
ARRETE 297/2022 jour de la nuit
ARRETE 289/2022 SEM rue du bois joli
ARRETE 288/2022 REYNAUD pose et depose illuminations
ARRETE 285/2022 AZURCONNECT TECHNOLOGIES rue Clemenceau
ARRETE 283/2022 ORANGE rue de la Rabassiere
ARRETE 284/2022 Demenagement rue de l eglise
ARRETE 286/2022 CLINIQUE DU CHATEAU
ARRETE 287/2022 CLINIQUE DU CHATEAU
ARRETE 278/2022 SATR Paul Onoratini
ARRETE 279/2022 Bronzo TP route de Sainte Anne
ARRETE 281/2022 Inauguration résonances Pijoret
ARRETE 282/2022 Inauguration résonances Adrechs
ARRETE 271/2022 Route de Sainte Anne
ARRETE 270/2022 Route de Sainte Anne
ARRETE 268/2022 Rue Georges Clemenceau
ARRETE 266/2022 Montee carraire des trissonnes
ARRETE 263/2022 Route de sainte Anne
ARRETE 262/2022 Avenue de Silvacane
ARRETE 261/2022 Route de Sainte Anne
ARRETE 260/2022 Rue de la Rabassiere
ARRETE 256/2022 Ronde de la Durance
ARRETE 257/2022 Ronde de la Durance
ARRETE 258/2022 Ronde de la Durance
ARRETE 259/2022 Ronde de la Durance
ARRETE 251/2022 CIRCET reparation rue de Eglise
ARRETE 252/2022 asard debit de boisson adrechs
ARRETE 248/2022 ENEDIS Carraire des Trissonnes
ARRETE 249/2022 CIRCET rue de la Rabassière
ARRETE 250/2022 COLAS rue Gutemberg rue de l ouest et RD67D
ARRETE 247/2022 Forum des associations
ARRETE 242/2022 Av Paul Onoratini
ARRETE 246/2022 Bronzo Av de Silvacane
ARRETE 245/2022 Eiffage pour installation fibre
ARRETE 244/2022 commémoration du 25 septembre
ARRETE 243/2022 Débit de boisson VG
ARRETE 215/2022_Arts et Guinguette
ARRETE 216/2022_Arts et Guinguette
ARRETE 217/2022 publié le 13 Juillet 2022
ARRETE 218/2022 publié le 13 juillet 2022_ENEDIS_Tx_rueStExupery
ARRETE 224/2022 publié le 22 Juillet 2022_FIP_Concerts du 18Juillet au 20Aout
ARRETE 226/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout
ARRETE 227/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout
ARRETE 228/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout
ARRETE 225/2022 publié le 03/08/2022_CDA_EnsembleCommune_ContrôleHydrants
ARRETE 229/2022 publié le 11/08/2022_Circet_Rue Gutenberg
ARRETE 230/2022 publié le 11/08/2022_Circet_Rue Rabassière
ARRETE 231/2022 publié le 11/08/2022_Clinique du Château_Place Badereau
ARRETE 232/2022 publié le 11/08/2022_Travaux_rue du Temple_Rocassière Construction
ARRETE 233/2022_Les Louisettes
ARRETE 234/2022_Les Louisettes
ARRETE 235/2022_Les Louisettes
236/A22_SATR_Avenue Onoratini et Cours Foch
ARRETE 237/2022_Les Louisettes
239/A22_MIRAMAS RESEAUX_Rue St Exupéry
ARRETE SG 10/22_délégation de fonctions à un Conseiller Municipal_publiée le 23 Aout 2022
241/A22_Les Louisette_rue Ancienne Mairie
253/A22-Ouverture débit de boissons temporaire - ASARD - publié le 20/09/2022
ARRETES OCTOBRE 2022
Arrêté 12/22 SG : publié le 21/10/2022 - arrêté désignant le correspondant incendie et secours