DELIBERATIONS 2023

délibération 01/23 - Décision modificative N°5 Budget principal de la commune année 2022

délibération 02/23 - Décision modificative N°5 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022

délibération 03/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget principal de la Commune

délibération 04/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du Village de Vacances de la Baume

délibération 05/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

délibération 06/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

délibération 07/23_délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du Village de Vacances de la Baume

délibération 08/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye

délibération 09/23 - admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de la commune année 2023

délibération 10/23 - retrait de la délibération N° 125/22 prenant acte du débat d'orientations budgétaire exercice 2023

délibération 11/23 - renonciation clause de retour dans le cadre de la vente du SDIS à la SAS IMMORQUE d'une superficie de 267m² de la parcelle AA 50

délibération 12/23 - autorisation donnée à Monsieur le maire de signer la promesse d'achat des parcelles E 1731 et E 1733

délibération 13/23 - approbation de la vente notariale interactive du bâtiment communal cadastré section AL N° 276

délibération 14/23 - approbation de la convention-cadre et de son plan d'action dans le cadre du programme "Petites Villes de Demain"

délibération 15/23 - approbation du rapport d'activités 2022 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

délibération 16/23 - renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention des clauses exorbitantes

délibération 17/23 - approbation des nouveaux statuts de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) suite à la restitution de la compétence tourisme à la commune

délibération 18/23 - élection des membres du Comité Directeur de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

délibération 19/23 - modification du tableau des effectifs

délibération 20/23 - tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2023

délibération 21/23 - Délibération rectificative - acquisition des parcelles cadastrées AP N° 73, AP N° 79, AP N° 123, AP N° 127, AP N° 128, AP N° 130 et des parcelles cadastrées après division AP N° 129p et AP N° 76p appartenant à la SAS CHOPIN

Délibération 22/23 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération 23/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2023

Délibération 24/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" pour l'exercice 2023

Délibération 25/23 - Subventions aux associations pour l'exercice 2023 + tableau

Délibération 26/23 - Budget Primitif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

Délibération 27/23 - Approbation de la convention relative à l'intégration des réseaux de communications électroniques dans l'environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d'énergie

Délibération 28/23 - Apurement du compte 1069 - budget principal - passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024

Délibération 29/23 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de l'année 2023

Délibération 30/23 - approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal de la Commune

Délibération 31/23 - approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la commune

Délibération 32/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal de la commune

Délibération 33/23 - Budget principal de la commune - adoption du budget

Délibération 34/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 35/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 36/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 37/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 38/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 39/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 40/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 41/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 42/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 43/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 44/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 45/23 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 46/23 - Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023

Délibération 47/23 - Approbation d'une convention de partenariat AMP-SMAVD-COMMUNE pour la gestion des crues

Délibération 48/23 - Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages et du foncier associé par la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour assurer l'exploitation du système d'endiguement de LA ROQUE D'ANTHERON CHARLEVAL MALLEMORT en toutes circonstances

Délibération 49/23 - Approbation de la convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat culturel : Durance, Rive Gauche

Délibération 50/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Colibris et approbation de la convention d'objectifs pour l'exercice 2023

Délibération 51/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Zouzous et approbation de la convention d'objectifs

Délibération 52/23 - Déclassement de l'ancien musée sis Place Paul Cézanne - parcelle cadastrée section AL N° 276

Délibération 53/23 - Décision modificative N° 1 du budget principal de la commune - exercice 2023

Délibération 54/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - Adoption du budget supplémentaire exercice 2023

Délibération 55/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 56/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - Adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 57/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - Décision Modificative N°1

Délibération 58/23 - Avenant N°1 à la convention des clauses exorbitantes 2023 avec le Commune

Délibération 59/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'aménagement et le verdissement de la Place de la Fenière

Délibération 60/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation de soutien à l'Investissement (DSIL) pour la rénovation thermique et le remplacement des menuiseries dans les bâtiments communaux

Délibération 61/23 - demande d'aide financière à l'Etat au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour la réalisation d'un cheminement piéton à l'Abbaye de Silvacane

Délibération 62/23 - Signature des chartes éco-manifestations

Délibération 63/23 - Modification du règlement intérieur de l'Ecole de Musique

Délibération 64/23 - Modification du règlement intérieur des études de l'école municipale de musique

Délibération 65/23 - Approbation d'une convention de partenariat "Eté culturel - Résidence en structure d'accueil - Rouvrir le monde 2023"

Délibération 66/23 - Création d'emplois non-permanents pour répondre aux besoins d'accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2023

Délibération 67/23 - Approbation d'une convention de partenariat et d'adhésion à la Mission Locale du Pays d'Aix

Délibération 68/23 - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale du Pays d'Aix

Délibération 69/23 - Vente des parcelles communales cadastrées AP N° 80 et N° 81 à la SAS CHOPIN

DECISIONS 2023

Décision 01/23 - Bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée pour la location d'un local Place de la Vierge - Céramiste Plasticien

Décision 02/23 - Contrat de maintenance préventive annuelle des défibrillateurs de marque Cardiacscience option 2 par la Société Maintenance Défibrillateurs France

Décision 03/23 - Approbation d'un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée à la Société TOMDOG

Décision 04/23 - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association Atelier 1001 Vies

Décision 05/23 - Convention de donation Fonds de Dotation "Résonances"

Décision 06/23 - approbation du marché d'extension du réseau d'eau potable - secteur Félicité Route de Sainte Anne de Goiron RD 67A - renouvellement et dilatation du réseau d'eau potable existant - marché M 22-01 - signature de l'avenant N°1

Décision 07/23 - Approbation des travaux de requalification de l'entrée de ville de l'Avenue de la Durance - Avenant N° 2 lot 1 "Terrassement-voirie-réseaux divers-espaces verts" marché N° 20-007

Décision 08/23 - Approbation de la résiliation du contrat de maintenance 2023 relatif à l'entretien des bouches et poteaux d'incendies, afin d'assurer la défense incendie extérieure contre l'incendie (DECI) de la Commune - signature de l'avenant de résiliation N° 1 au contrat

Décision 09/23 : Régie Recette Médiathèque

Décision 10/23 : Location Abbaye

Décision 11/23 : Convention mise à disposition de l'Abbaye

Décision 12/23 - Demande Subvention Cheminement Abbaye

Décision 13/23 - Demande subvention Fonds Vert rénovation énergétique Baume

Décision 14/23 : Demande subvention DETR aménagement Fenière

Décision 15/23 : Demande subvention DSIL rénovation thermique bâtiments.

Décision 16/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume annexe décision 16/23 : tarifs

Décision 17/23 : approbation du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, la passation de la délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire - signature du marché

Décision 18/23 : approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS-Résidence l'Oustaou - renouvellement de bail - annexe

Décision 20/23 : Contrat de maintenance OTIS

Décision 21/23 : contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA

Décision 22/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 1 "reprise des concessions" - signature du Marché

Décision 23/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 2 "Construction et extension du cimetière" - signature du Marché

Décision 24/23 - avenant au contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA - représentation supplémentaire le 22 Mars 2023

Décision 25/23 -

Décision 26/23 - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye de Silvacane - signature du marché

Décision 27/23 - Approbation du marché de contrôle, maintenance et petites réparations des points d'eau incendie - signature du marché

Décision 28/23 - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de la Fenière et des abords du centre commercial - signature du marché

Décision 29/23 - Approbation du marché de travaux de maçonnerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 30/23 - Demande de subvention à la DRAC à hauteur de 80% dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque

Décision 31/23 : Contrat de coréalisation - CIAM

Décision 32/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "Aide à la Provence Verte" pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence Oustaou en ilot de fraîcheur et jardin de cueillette

Décision 34/23 : Approbation du marché de travaux de plâtrerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 35/23 : Approbation du marché de travaux d'électricité pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 36/23 : Approbation du marché de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 37/23 : Approbation du marché de travaux de revêtement de sol pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 38/23 : Approbation du marché de travaux de peinture pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 39/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 2 : Aménagement paysager - signature de l'avenant n°1

Décision 40/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 1 : VRD - signature de l'avenant n°1

Décision 41/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif d'aide à la Provence Verte pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence l'Oustaou en ilot de fraicheur et jardin de cueillette

Décision 42/23 : Marché de service - EIPV

Décision 43/23 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Festival International de Piano" pour l'organisation de concerts

Décision 44/23 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Festival International de Quatuor à Cordes du Luberon pour l'organisation de concerts

Décision 45/23 : Approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS/Résidence l'Oustaou - renouvellement du bail

Décision 46/23 : Contrat de maintenance préventive annuelle pour la tribune téléscopique à la salle des fêtes Marcel Pagnol par la Société JEZET SEATING

Décision 47/23 : Approbation de l'accord-cadre de travaux fourniture, d'installation, de rénovation de menuiserie, portes et fenêtres - lot N°1 - "menuiseries bois" - signature du marché

Décision 48/23 : Approbation de l'accord-cadre de travaux, fourniture, d'installation, de rénovation de menuiserie, portes et fenêtres - lot N°1 "menuiserie bois" et lot N°2 "menuiseries PVC et métalliques (alu et fer) - signature du marché

Décision 49/23 : approbation des tarifs du droit de scolarité 2023/2024 applicables à l'école municipale de musique

Décision 50/23 : Convention de location de l'Abbaye de Silvacane à ART et CO pour l'organisation d'une manifestation

Décision 51/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif "'Travaux de Proximité" pour l'amélioration de l'éclairage et la réhabilitation du club house du Stade Michel Bouchard

 

2023 - DELIBERATIONS CCAS

038/2023 : Convention relative au Service National d'Enregistrement des demandes de logement locatif social

039/2023 : Fixation des tarifs 2023 - OUSTAOU

040/2023 : Adoption du règlement intérieur - OUSTAOU

041//2023 : Adoption du budget primitif - CCAS

042/2023 : Adoption du budget primitif - OUSTAOU

001/2023 ; Subvention Accueil

002/2023 : Subvention département Oustaou

003/2023 : Approbation du compte de gestion - Budget Prinicpal du CCAS

004/2023 : Approbation du compte administratif - Budget du CCAS - Excercice 2022

005/2023 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS

006/2023 : Adoption d'un budget supplémentaire - CCAS

011/2023 : Demande de subvention la Chaumière 2023

2022

CCAS - DECISION 03/22 - Transmission électronique des actes pour l'OUSTAOU

70/22 - Décision - Contrats de prestations d'analyses par LDA

Décision n°64/22

Décision n°59/22

Décision n°49/22

Décision n°52/22

Décision n°25/22 

Décision n°26/22

Décision n°27/22

Décision n°28/22

Décision N° 29/22 publiée le 13 Juillet 2022

Décision N°30/22 publiée le 26 Juillet 2022

Décision N° 31/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 32/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 33/22

Décision N° 34/22 publiée le 1er Aout 2022

Décision N° 35/22 publiée le 1er Aout 2022

Convention de mise à disposition de l'ancien Dojo à l'Atelier les 1001 Vies : publié le 9 Aout 2022

Décision N° 36/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 37/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 38/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 39/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 40/22

Décision N° 41/22

Décision N° 42/22

Décision N° 43/22 : modification des tarifs services restauration scolaire, Maison Enfance, Médiathèque - publiée le 23 Aout 2022

Décision N° 44/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane au Festival de Quatuor à Cordes - publiée le 25 Aout 2022

Décision N° 45/22 : modification des tarifs 2022/2023 de l'école municipale de musique - chorale enfant - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 46/22 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Foyer Rural le 3 Septembre 2022 - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 47/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Mariage du 10 Septembre 2022 - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 48/22 : convention de mise à disposition salle Maison des associations - Association les Zouzous - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 49/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane à la Chambre des Notaires des Hauts de Seine 1er Octobre 2022 : publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 50/22_ demande aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Plan-Energie-Climat" en faveur de l'amélioration de l'éclairage public - publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 52/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à la SARL PENINSULA FILM NUN2 pou rle tournage du film : publiée le 3 Octobre 2022

Décision N° 53/22 : demande d'aide financière au Conseil Régional PACA "Région SUD" au titre du dispositif "mes communes d'abord" en faveur de l'aménagement et du verdissement de la Place de la Fenière : publiée le 11 Octobre 2022

Décision N° 54/22 : tarifs 2023 applicables au Village de Vacances de la Baume : publiée le 11 Octobre 2022  PJ tarifs 2023

Conseil Municipal du 6 Octobre 2022 : délibérations publiées le 18 Octobre 2022

Délibération N° 101/22 du 6 Octobre 2022 : convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 102/22 du 6 Octobre 2022 : convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 103/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 104/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 105/22 du 6 Octobre 2022 : ouvertures dominicales 2023 - avis du Conseil Municipal - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 106/22 du 6 Octobre 2022 : transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 107/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée N°Z2006647COV pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 108/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 Budget principal de la commune année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 109/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 110/22 du 6 Octobre 2022 / Protocole transactionnel entre la commune et la Société AITEC - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 111/22 du 6 Octobre 2022 : classement de la parcelle AS 262 dans le domaine public de la commune - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 112/22 du 6 Octobre 2022 : modification de la délibération N° 83/22 requalification de l'entrée de la ZA LA ROQUE 1 convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 113/22 du 6 Octobre 2022 : exercice de la compétence tourisme à compter du 1er Janvier 2023 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 114/22 du 6 Octobre 2022 : créations de postes - avancements de grades - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 115/22 du 6 Octobre 2022 : approbation des statuts du SMAVD - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 116/22 du 6 Octobre 2022 : protection fonctionnelle au Maire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 117/22 du 6 Octobre 2022 : rétrocession d'une concession funéraire : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 118/22 du 6 Octobre 2022 : dénomination du parc des Adrechs : publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 55/22 : marché N° M22-03  de fournitures scolaires et matériels pédagogiques - Avenant N°1 - publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 56/22 : modification de la régie de recettes périscolaire - publiée le 31 Octobre 2022

Décision N° 58/22 : renouvellement du contrat de location/entretien de la machine à affranchir au 1er Mars 2023 Pitney Bowes - publiée le 31 Octobre 2022

Décision 01/22 : OUSTAOU - Suppression de la régie de recettes

Délibération 25/22 : CCAS - Crédits à imputer aux comptes 6232 et 6257

Délibération 26/22 : CCAS - Convention de mutualisation de la prestation de délégué à la protection des données

Délibération 27/22 : CCAS - Subvention à l'Association l'Accueil

Délibération  28/22 : CCAS - Décision Modificative n° 2 du Budget - Année 2022

Délibération 29/22 : OUSTAOU - Versement d'une Subvention Exceptionnelle au budget annexe

Délibération 30/22 : OUSTAOU - Décision Modificative n° 1 du Budget - Année 2022

Décision 57/22 : suppression de la régie de recettes photocopies : publiée le 3 Novembre 2022

Décision 02/22 : CCAS - Approbation d'un contrat de prestation - Animation 2000

Décision 59/22 : ABAYE - Convention Storytium

Décision 60/22 - Actualisation des tarifs applicables à l'Abbaye de Silvacane : publiée le 1er Décembre 2022

Décision 61/22 - approbation d'un avenant à la convention N° 48/22 de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Mairie à l'association les Zouzous : publiée le 14 Décembre 2022

Conseil Municipal du 14 Décembre 2022

Délibération 119/22 - Convention de partenariat culturel "Provence en Scène" - 2022/2023

Délibération 120/22 - Approbation de la convention "Carte Jeune"

Délibération 121/22 - Subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 122/22 - Subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 123/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 124/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 125/22 - Débat d'Orientation Budgétaire

Délibération 126/22 - Décision Modificative n° 4 du budget principal de la commune - 2022

Délibération 127/22 - Décision Modificative n° 4 du budget de l'Abbaye de Silvacane - 2022

Délibération 128/22 - Décision Modificative n° 2 du budget du Village Vacances de la Baume - 2022

Délibération 129/22 - Subvention CCAS

Délibération 130/22 - Acceptation d'une recette exceptionnelle - Budget annexe de l'Abbaye

Délibération 131/22 - Reversement excédant Abbaye

Délibération 132/22 - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite transfert de compétence exercice 2018

Délibération 133/22 - Transaction avec la Sté Pro-Gec - Marché de la Médiathèque - Ecole de Musique

Délibération 134/22 - Convention Servitude ENEDIS

Délibération 135/22 - Délégation de signature à un élu - code de l'urbanisme

Délibération 136/22 - Définition de l'intérêt Métropolitain - Voirie et Espaces Publics

Délibération 137/22 - Convention Gestion des eaux pluviales urbaines

Délibération 138/22 - Convention de Gestion - Zone Activité

Délibération 139/22 - Abrogation de la délibération 139/17

Délibération 140/22 - Modification du tableau des effectifs

Délibération 141/22 - Présentation du Rapport Social unique pour l'exercice 2021

DECISIONS

Décision 62/22 - approbation d'une convention de mise à disposition de locaux au Centre Sportif et Culturel "Marcel Pagnol" à l'association "Le Théâtre des Ateliers de Salon"

Décision 63/22 - convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'Office de Tourisme Luberon Monts de Vaucluse pour l'organisation de visites sur le thème "Mystères à l'Abbaye"

Décision 64/22 - Convention de commercialisation par l'Office de Tourisme d'Aix en Provence avec la mise en place d'un dispositif City Pass

Décision 65/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 2 - Aménagement paysager - signature du marché

Décision 66/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 1 - VRD - signature du marché

Décision 67/22 - Suppression de la régie relative aux transports scolaires

Décision 68/22 - contrat de maintenance 2023 entre la commune et la société CDA - entretien complet des bouches et poteaux incendie

Décision 69/22 - approbation de la convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux la SPA de Salon et sa Région

Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2022

Délib 32/22 - Contrat d'Assurance Statutaire

Délib 33/22 - DM 2 - Budget CCAS

Délib 36/22 - DOB

Délib 37/22 - Présentation RSU

2023

 

- Conseil Municipal du 25 mai 2023

• convocation
• ordre du jour
• liste des délibérations votées

 

- Conseil Municipal du 6 Avril 2023

• convocation
• ordre du jour
• liste des délibérations votées
• procès-verbal

 

- Conseil Municipal du 13 Mars 2023

• convocation
• ordre du jour
• liste des délibérations votées
• procès-verbal

 

- Conseil Municipal du 9 Février 2023

• convocation
• ordre du jour
• liste des délibérations votées
• procès-verbal

- Conseil Municipal du 9 Janvier 2023

• convocation
• ordre du jour
• liste des délibérations votées

 

• procès-verbal

 

2022

- Conseil municipal du 30 juin 2022 : > Compte-rendu et >Procès verbal

- Conseil municipal du 19 mai 2022 : > Compte-rendu et  >Procès verbal

- Conseil municipal du 7 avril 2022 : > Compte-rendu et  >Procès verbal

- Conseil municipal du 22 février 2022 : >Compte-rendu  et  > Procès verbal

- Conseil municipal du 27 janvier 2022 : > Compte-rendu et > Procès verbal

- Conseil municipal du 30 Juin 2022 : publié le 17 Octobre 2022

- Conseil municipal du 6 octobre 2009 : 

convocation publié le 30 Septembre 2022

ordre du jour publié le 30 Septembre 2022

délibérations votées publié le 11 octobre 2022

- Conseil Municipal du 14 Décembre 2022 :

convocation - publiée le 8 Décembre 2022

ordre du jour - publié le 8 Décembre 2022

liste des délibérations votées - publiée le 15 Décembre 2022

procès-verbal approuvé - publié le 26 Décembre 2022

 

ANNEE 2023

Arrêté 2023/028 : Places de stationnement pour véhicules mairie

Arrêté 2023/028 : Complément

Arrêté 2022/301 - Publié le 27/10/2022 - Arrêté permanent - Restriction de Stationnement Contre Allée du Cours Foch - jours de marché jeudi matin /pdf/301_A22_PM_CACrsFoch_RestStat_Marche.pdf

Arrêté 2022/280 - Publié le 05/12/2022 - Modalités de Numérotage - Carraire des Trissonnes

 

2023

JUIN 2023

120/2023

MAI 2023

099/2023

100/2023

101/2023

102/2023

103/2023

104/2023

105/2023

108/2023

110/2023

111/2023

112/2023

113/2023

114_A23

115/2023

116/2023

117/2023

118/2023

Avril 2023

068/2023

069/2023

070/2023

073/2023

074/2023

075/2023

076/2023

077/2023

078/2023

080/2023

081/2023

082/2023

083/2023

084/2023

085/2023

086/2023

088/2023

089/2023

090/2023

091/2023

092/2023

094/2023

095/2023

096/2023

097/2023

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Mars 2023

041/2023

042/2023

043/2023

044/2023

045/2023

046/2023

047/2023

048/2023

049/2023

053/2023

054/2023

055/2023

056/2023

057/2023

058/2023

059/2023

060/2023

061/2023

062/2023

063/2023

064/2023

066/2023

067/2023

072/2023

______________________________________________________________________________________________________

Février 2023

034/2023

021/2023

022/2023

023/2023

024/2023

025/2023

026/2023

027/2023

029/2023

030/2023

031/2023

033/2023

037/2023

039/2023

040/2023

___________________________________________________________________________________________________

Janvier 2023

020/2023 MIRAMAS RESEAUX

016/023 VRTP

015/2023 ORANGE CIRCET

014/2023 BRONZO

013/2023 STAGNARO

012/2023 LALLEMENT

001/023 : Arrêté SG - Délégation

001/2023 : COLAS - Rue Gutenberg, Rue de l'Ouest, RD67d -Travaux d'aménagement

002/2023 : ETE Reseaux - Rue de l'Eglise - Branchement Electrique

003/2023 : ENEDIS - Rue Gutenberg - Branchement Electrique

004/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EU

005/2023 : ENEDIS - Impasse Jean Giono - Raccordement Electrique

006/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP et EU

007/2023 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP et EU

008/2023 : ENEDIS - Route de Ste Anne - Raccordement Electrique

009/A23 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP

010/A23 : BRONZO - Route de Ste Anne - Branchement EP

011/A23 : Composition CCFF

018/A23 : GUINTOLI - Route de Ste Anne - Travaux sur réseaux d'Eau

032/A23 : LE JAS

035/2023 : CAFEBO THE

 

2022

Décembre 2022

350/A22 - ROMEO 

349/A22 - ETE RESEAU

347/A22 - METROPOLE - ALTEREO - Arrêté Annuel

346/A22 - EIFFAGE - Accord Voirie - Fibre Optique

344/A22 - SEM - SEAV - Arrêté Annuel

343/A22 - SEM - SPGS - Arrêté Annuel

342/A22 - SEM - BONDIL - Arrêté Annuel

341/A22 - SEM - BRONZO - Arrêté Annuel

340/A22 - SEM - Arrêté Annuel

ARRETE 335 ETE RESEAUX

ARRETE 336 VRTP

ARRETE 337 Interdisant l'accès à un trottoir 5 Rue du Grand Jas/Casimir Mouton

ARRETE 338 GUINTOLI

331/22 - MAIRIE - Route de Ste Anne - Circulation alternée - Péril Imminent

ARRETE 325 MICHEL

ARRETE 326 BRONZO

ARRETE 328 GRDF

ARRETE 327 BOGGIO

ARRETE 323 AMPERIS rue de la rabassiere

ARRETE 324 ART ET GUINGUETTE marche de noel

ARRETE 322 CIRCET Av de silvacane

ARRETE 320 COLAS RD 561 

ARRETE 321 BRONZO rue de la calade

ARRETE 316 demenagement av de silvacane

ARRETE 317 CIRCET route de sainte anne

ARRETE 318 ENTREPRISE RIEU elagage route de sainte anne

ARRETE 315 CABASSUT - Barcot - Autorisation installation Food Truck

ARRETE 310 BOGGIO Place du coq d argent grue

ARRETE 311 BOGGIO Place du coq d argent echafaudage

ARRETE 314/2022 - Mr TALLAGRAND - Rue de l'Eglise

ARRETE 313/2022 - LA CIE DES FORESTIERS - Rue Jean Renoir - Abattage pins

ARRETE 312/2022 - STE CROIX DU SUD - Rue Schuman - Déménagement

ARRETE 309/2022 DE LA FUENTE Av de Craponne

ARRETE 308/2022 CLM ENVIRONNEMENT rue du Pigeonnier

ARRETE 307/2022 ALLIANCE TP bd de la Paix

ARRETE 306/2022 DOSPITAL demenagement Craponne

ARRETE 305/2022 CIRCET rue de la Rabassiere

ARRETE 304/2022 CIRCET av des Alpilles

ARRETE 303/2022 ORANGE av de Silvacane

ARRETE 302/2022 - STE EHTP GUINTOLI - Route de Ste Anne - Tx eau et assainissement

ARRETE 300/2022 ENEDIS branchement Churchill

ARRETE 296/2022 SIS MARSEILLE PCE av de Craponne

ARRETE 290/2022 ENEDIS rue du pigeonnier

ARRETE 291/2022 ENEDIS Route de Sainte Anne

ARRETE 292/2022 MINETTO Avenue des Alpilles

ARRETE 293/2022 INFRA CONSEILS SERVICES amenagement acces boulevard de la Paix

294/A22_Commémoration_11Novembre

ARRETE 295/2022 ALLIANCE TP Boulevard de la Paix

ARRETE 298/2022 AZURCONNECT TECHNOLOGIES Rue Georges Clemenceau

ARRETE 299/2022 SADE rue de l eglise et place de la Vierge

ARRETE 297/2022 jour de la nuit

ARRETE 289/2022 SEM rue du bois joli

ARRETE 288/2022 REYNAUD pose et depose illuminations

ARRETE 285/2022 AZURCONNECT TECHNOLOGIES rue Clemenceau

ARRETE 283/2022 ORANGE rue de la Rabassiere

ARRETE 284/2022 Demenagement rue de l eglise

ARRETE 286/2022 CLINIQUE DU CHATEAU 

ARRETE 287/2022 CLINIQUE DU CHATEAU

ARRETE 278/2022 SATR Paul Onoratini

ARRETE 279/2022 Bronzo TP route de Sainte Anne

ARRETE 281/2022 Inauguration résonances Pijoret

ARRETE 282/2022 Inauguration résonances Adrechs

ARRETE 271/2022 Route de Sainte Anne

ARRETE 270/2022 Route de Sainte Anne

ARRETE 268/2022 Rue Georges Clemenceau

ARRETE 266/2022 Montee carraire des trissonnes

ARRETE 265/2022 Rue Mireille

ARRETE 263/2022 Route de sainte Anne

ARRETE 262/2022 Avenue de Silvacane

ARRETE 261/2022 Route de Sainte Anne

ARRETE 260/2022 Rue de la Rabassiere

ARRETE 256/2022 Ronde de la Durance

ARRETE 257/2022 Ronde de la Durance

ARRETE 258/2022 Ronde de la Durance

ARRETE 259/2022 Ronde de la Durance

ARRETE 251/2022 CIRCET reparation rue de Eglise

ARRETE 252/2022 asard debit de boisson adrechs

ARRETE 248/2022 ENEDIS Carraire des Trissonnes 

ARRETE 249/2022 CIRCET rue de la Rabassière

ARRETE 250/2022 COLAS rue Gutemberg rue de l ouest et RD67D

ARRETE 247/2022 Forum des associations

ARRETE 242/2022 Av Paul Onoratini

ARRETE 246/2022 Bronzo Av de Silvacane

ARRETE 245/2022 Eiffage pour installation fibre

ARRETE 244/2022 commémoration du 25 septembre

ARRETE 243/2022 Débit de boisson VG

ARRETE 179/2022

ARRETE 212/2022

ARRETE 213/2022

ARRETE 210/2022

ARRETE 211/2022

ARRETE 215/2022_Arts et Guinguette

ARRETE 216/2022_Arts et Guinguette

ARRETE 217/2022 publié le 13 Juillet 2022

ARRETE 218/2022 publié le 13 juillet 2022_ENEDIS_Tx_rueStExupery

ARRETE 224/2022 publié le 22 Juillet 2022_FIP_Concerts du 18Juillet au 20Aout

ARRETE 226/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout

ARRETE 227/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout

ARRETE 228/2022 publié le 03 Août 2022_FIP_Concert du 15Aout

ARRETE 225/2022 publié le 03/08/2022_CDA_EnsembleCommune_ContrôleHydrants

ARRETE 229/2022 publié le 11/08/2022_Circet_Rue Gutenberg

ARRETE 230/2022 publié le 11/08/2022_Circet_Rue Rabassière

ARRETE 231/2022 publié le 11/08/2022_Clinique du Château_Place Badereau

ARRETE 232/2022 publié le 11/08/2022_Travaux_rue du Temple_Rocassière Construction

ARRETE SG_08_2022

ARRETE SG_09_2022

ARRETE 233/2022_Les Louisettes

ARRETE 234/2022_Les Louisettes

ARRETE 235/2022_Les Louisettes

236/A22_SATR_Avenue Onoratini et Cours Foch

ARRETE 237/2022_Les Louisettes

238/A22_CIRCET_Rue du Temple

239/A22_MIRAMAS RESEAUX_Rue St Exupéry

ARRETE SG 10/22_délégation de fonctions à un Conseiller Municipal_publiée le 23 Aout 2022

240/A22_SEM_Rue de la Calade

241/A22_Les Louisette_rue Ancienne Mairie

253/A22-Ouverture débit de boissons temporaire - ASARD - publié le 20/09/2022

254/22 PM : publié le 14 Septembre 2022 : arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public cérémonie du 17/09/2022 Collectif Harkis 13

255/22 PM : publié le 14 Septembre 2022 : arrêté portant restriction de circulation et de stationnement - tournage BOLLYWOOD PRODUCTIONS - 15 Septembre 2022

Arrêté 11/22 SG : publié le 26 Septembre 2022 : arrêté donnant délégation de signature à un agent - demandes relatives à l'électrification

Arrêté 272/22 : publié le 27/09/2022 : Arrêté portant restriction de circulation et de stationnement - Sté EIFFAGE - Bd de la Paix - Travaux pour le compte d'ENEDIS

Arrêté 274/22 : publié le 27/09/2022 : Arrêté portant restriction de circulation et de stationnement - CIRCET - rue de la Résistance - Accès tampon fibre pour raccordement

Arrêté 269/22 : publié le 27/09/2022 : Portant restriction de circulation et de stationnement - GEOTEC - D67d - Forage Géologique pour le compte de la Métropole

Arrêté 273/22 : publié le 27/09/2022 - portant autorisation de stationnement - SASU ARC EN CIEL - Bd Adam de Craponne - Travaux de peinture

Arrêté 277/22 : publié le 29/09/2022 - Autorisation d'occupation du domaine public - MARGUERITE ET COQUELICOT - Rond point Henry de Groux - Etalage Commercial - du 19/10 au 02/11/2022

ARRETES OCTOBRE 2022

Arrêté 12/22 SG : publié le 21/10/2022 - arrêté désignant le correspondant incendie et secours