DECISIONS 2023 OUSTAOU

DEC 01/23 : Remplacement du SSI existant et fourniture de l'ensemble des éléments au coordinateur SSI pour constituer un dossier SSI conforme à la Norme NF S 61932

DELIBERATIONS 2023

2022

CCAS - DECISION 03/22 - Transmission électronique des actes pour l'OUSTAOU

70/22 - Décision - Contrats de prestations d'analyses par LDA

Décision n°64/22

Décision n°59/22

Décision n°49/22

Décision n°52/22

Décision n°25/22 

Décision n°26/22

Décision n°27/22

Décision n°28/22

Décision N° 29/22 publiée le 13 Juillet 2022

Décision N°30/22 publiée le 26 Juillet 2022

Décision N° 31/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 32/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 33/22

Décision N° 34/22 publiée le 1er Aout 2022

Décision N° 35/22 publiée le 1er Aout 2022

Convention de mise à disposition de l'ancien Dojo à l'Atelier les 1001 Vies : publié le 9 Aout 2022

Décision N° 36/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 37/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 38/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 39/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 40/22

Décision N° 41/22

Décision N° 42/22

Décision N° 43/22 : modification des tarifs services restauration scolaire, Maison Enfance, Médiathèque - publiée le 23 Aout 2022

Décision N° 44/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane au Festival de Quatuor à Cordes - publiée le 25 Aout 2022

Décision N° 45/22 : modification des tarifs 2022/2023 de l'école municipale de musique - chorale enfant - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 46/22 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Foyer Rural le 3 Septembre 2022 - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 47/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Mariage du 10 Septembre 2022 - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 48/22 : convention de mise à disposition salle Maison des associations - Association les Zouzous - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 49/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane à la Chambre des Notaires des Hauts de Seine 1er Octobre 2022 : publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 50/22_ demande aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Plan-Energie-Climat" en faveur de l'amélioration de l'éclairage public - publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 52/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à la SARL PENINSULA FILM NUN2 pou rle tournage du film : publiée le 3 Octobre 2022

Décision N° 53/22 : demande d'aide financière au Conseil Régional PACA "Région SUD" au titre du dispositif "mes communes d'abord" en faveur de l'aménagement et du verdissement de la Place de la Fenière : publiée le 11 Octobre 2022

Décision N° 54/22 : tarifs 2023 applicables au Village de Vacances de la Baume : publiée le 11 Octobre 2022  PJ tarifs 2023

Conseil Municipal du 6 Octobre 2022 : délibérations publiées le 18 Octobre 2022

Délibération N° 101/22 du 6 Octobre 2022 : convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 102/22 du 6 Octobre 2022 : convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 103/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 104/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 105/22 du 6 Octobre 2022 : ouvertures dominicales 2023 - avis du Conseil Municipal - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 106/22 du 6 Octobre 2022 : transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 107/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée N°Z2006647COV pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 108/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 Budget principal de la commune année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 109/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 110/22 du 6 Octobre 2022 / Protocole transactionnel entre la commune et la Société AITEC - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 111/22 du 6 Octobre 2022 : classement de la parcelle AS 262 dans le domaine public de la commune - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 112/22 du 6 Octobre 2022 : modification de la délibération N° 83/22 requalification de l'entrée de la ZA LA ROQUE 1 convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 113/22 du 6 Octobre 2022 : exercice de la compétence tourisme à compter du 1er Janvier 2023 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 114/22 du 6 Octobre 2022 : créations de postes - avancements de grades - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 115/22 du 6 Octobre 2022 : approbation des statuts du SMAVD - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 116/22 du 6 Octobre 2022 : protection fonctionnelle au Maire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 117/22 du 6 Octobre 2022 : rétrocession d'une concession funéraire : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 118/22 du 6 Octobre 2022 : dénomination du parc des Adrechs : publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 55/22 : marché N° M22-03  de fournitures scolaires et matériels pédagogiques - Avenant N°1 - publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 56/22 : modification de la régie de recettes périscolaire - publiée le 31 Octobre 2022

Décision N° 58/22 : renouvellement du contrat de location/entretien de la machine à affranchir au 1er Mars 2023 Pitney Bowes - publiée le 31 Octobre 2022

Décision 01/22 : OUSTAOU - Suppression de la régie de recettes

Délibération 25/22 : CCAS - Crédits à imputer aux comptes 6232 et 6257

Délibération 26/22 : CCAS - Convention de mutualisation de la prestation de délégué à la protection des données

Délibération 27/22 : CCAS - Subvention à l'Association l'Accueil

Délibération  28/22 : CCAS - Décision Modificative n° 2 du Budget - Année 2022

Délibération 29/22 : OUSTAOU - Versement d'une Subvention Exceptionnelle au budget annexe

Délibération 30/22 : OUSTAOU - Décision Modificative n° 1 du Budget - Année 2022

Décision 57/22 : suppression de la régie de recettes photocopies : publiée le 3 Novembre 2022

Décision 02/22 : CCAS - Approbation d'un contrat de prestation - Animation 2000

Décision 59/22 : ABAYE - Convention Storytium

Décision 60/22 - Actualisation des tarifs applicables à l'Abbaye de Silvacane : publiée le 1er Décembre 2022

Décision 61/22 - approbation d'un avenant à la convention N° 48/22 de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Mairie à l'association les Zouzous : publiée le 14 Décembre 2022

Conseil Municipal du 14 Décembre 2022

Délibération 119/22 - Convention de partenariat culturel "Provence en Scène" - 2022/2023

Délibération 120/22 - Approbation de la convention "Carte Jeune"

Délibération 121/22 - Subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 122/22 - Subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 123/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 124/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 125/22 - Débat d'Orientation Budgétaire

Délibération 126/22 - Décision Modificative n° 4 du budget principal de la commune - 2022

Délibération 127/22 - Décision Modificative n° 4 du budget de l'Abbaye de Silvacane - 2022

Délibération 128/22 - Décision Modificative n° 2 du budget du Village Vacances de la Baume - 2022

Délibération 129/22 - Subvention CCAS

Délibération 130/22 - Acceptation d'une recette exceptionnelle - Budget annexe de l'Abbaye

Délibération 131/22 - Reversement excédant Abbaye

Délibération 132/22 - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite transfert de compétence exercice 2018

Délibération 133/22 - Transaction avec la Sté Pro-Gec - Marché de la Médiathèque - Ecole de Musique

Délibération 134/22 - Convention Servitude ENEDIS

Délibération 135/22 - Délégation de signature à un élu - code de l'urbanisme

Délibération 136/22 - Définition de l'intérêt Métropolitain - Voirie et Espaces Publics

Délibération 137/22 - Convention Gestion des eaux pluviales urbaines

Délibération 138/22 - Convention de Gestion - Zone Activité

Délibération 139/22 - Abrogation de la délibération 139/17

Délibération 140/22 - Modification du tableau des effectifs

Délibération 141/22 - Présentation du Rapport Social unique pour l'exercice 2021

DECISIONS

Décision 62/22 - approbation d'une convention de mise à disposition de locaux au Centre Sportif et Culturel "Marcel Pagnol" à l'association "Le Théâtre des Ateliers de Salon"

Décision 63/22 - convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'Office de Tourisme Luberon Monts de Vaucluse pour l'organisation de visites sur le thème "Mystères à l'Abbaye"

Décision 64/22 - Convention de commercialisation par l'Office de Tourisme d'Aix en Provence avec la mise en place d'un dispositif City Pass

Décision 65/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 2 - Aménagement paysager - signature du marché

Décision 66/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 1 - VRD - signature du marché

Décision 67/22 - Suppression de la régie relative aux transports scolaires

Décision 68/22 - contrat de maintenance 2023 entre la commune et la société CDA - entretien complet des bouches et poteaux incendie

Décision 69/22 - approbation de la convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux la SPA de Salon et sa Région

Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2022

Délib 32/22 - Contrat d'Assurance Statutaire

Délib 33/22 - DM 2 - Budget CCAS

Délib 36/22 - DOB

Délib 37/22 - Présentation RSU

2023

ANNEE 2023

2023