---

DELIBERATION MAIRIE

001/2024 : Tenue Débat Orientation Budgétaire - Exercice 2024

002/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget Principal commune

003/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe Abbaye

004/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe comptoir/boutique Abbaye

005/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - budget annexe La Baume

006/2024 : Subvention 2024 à l'Association "les Colibris" et approbation de la convention

007/2024 : Subvention 2024 à l'Association "Les Zouzous" et approbation de la convention

008/2024 : Demande d'aide financière - Dotation soutien à l'investissement (D.S.I.L) et du fond interministériel prévention délinquance et radicalisation

009/2024 : Demande d'aide financière - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour l'aménagement et le verdissement de la place de la Fenière

010/2024 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des arrosants du canal de Craponne

011/2024 : Approbation convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)

012/2024 :Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale section AS N° 139 au Syndicat des copropriétaires Centre Commercial la Fenière

013/2024 :

014/2024 :

015/2024 :

016/2024 :

017/2024 :

018/2024 :

019/2024 :

020/2024 :

021/2024 :

022/2024 :

023/2024 :

024/2024 :

025/2024 :

026/2024 :

027/2024 :

028/2024 :

029/2024 : Règlement budgétaire et financier de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

030/2024 : Retrait de la délibération N° 24/02 du 8 Février 2024 - ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal

031/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune

032/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune

033/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal de la commune

034/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal de la commune

035/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

036/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

037/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

038/2024 : Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

039/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

040/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

041/2024 : Approbation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

042/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

043/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

044/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

045/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

046/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

047/2024 : Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2024

048/2024 : Fixation durée d'amortissement des biens de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

049/2024 :

050/2024 :

051/2024 :

052/2024 :

053/2024 :

054/2024 :

055/2024 :

056/2024 :

057/2024 :

058/2024 :

059/2024 :

060/2024 :

061/2024 :

062/2024 :

063/2024 :

064/2024 :

065/2024 :

066/2024 :

067/2024 :

068/2024 :

069/2024 :

070/2024 :

071/2024 :

072/2024 :

073/2024 :

074/2024 :

 

 

 

 

 

DECISION MAIRIE

01/24 : Approbation résiliation bail local - Place Fenière - Entreprise BPHP

02/24 : Approbation lettre de consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

03/24 : Approbation mandat mise en vente exclusive - Ensemble immobilier rue de l'Eglise et place de la Vierge

04/24 : Approbation marché travaux aménagement - Parc des Adrechs - Lot 5 Espaces Verts

05/24 : Approbation lettre consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

06/24 : Approbation contrat de partenariat ARTEMIS-RD

07/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 1

08/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Sivacane - Lot 2

09/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 3

10/24 : Approbation lettre de consultation - Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 4

11/24 : Modification demande d'aide financière - Réalisation cheminement piéton - Abbaye

12/24 : Demande d'aide financière - Vidéoprotection

13/24 : Approbation Marché - Travaux aménagement Parc des Adrechs - Lot 1

14/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°1 voiries et réseaux divers - signature du marché 2023-07

15/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°2 : Espaces verts - signature du marché 2023-07

16/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°3 : éclairages publics et contrôle d'accès - signature du marché 2023-07

17/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - Lot N°4 - Abbaye 2023-01 - signature du marché

18/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 1 : VRD - signature de l'avenant N°1

19/24 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public maîtrise des dépenses énergétiques

20/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage pubic - signature de l'avenant N° 1

21/24 : Approbation d'une convention pour la mise en place d'une activité EPS pour la saison 2023/2024

22/24 : Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la videoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

23/24 :Demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane

24/24 : Demande d'aide financière dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le Comité Communal des Feux de Forêts

25/24 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'accompagnement d'un projet de rassemblement "Orchestre à l'Ecole"

26/24 : Approbation d'une convention de location de l'Abbaye de Silvacane

 

DELIBERATION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

 

 

DECISION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU